Le Procureur de la République près le Tribunal de Première Instance de Cotonou Mario Mètonou a donné des instructions aux agents de la police pour mettre fin à la pollution sonore liée à l’ambiance des fêtes de fin d’année. Les auteurs risquent des peines.
Le procureur du Tribunal de Cotonou a donné les instructions vendredi 20 novembre 2020 à la de la dernière réunion de commandement avec les officiers de police judiciaire. Le procureur a mis en garde. Il souligne que les fêtes de fin d’année ne doivent pas être des occasions pour perturber la quiétude des populations. Ainsi, il a instruit les agents de police de réprimer les auteurs de toutes sources de pollution sonores.
Le procureur de la République a attiré l’attention des agents de la Brigade de protection du Littoral et de la lutte anti-pollution sur cette infraction. Les auteurs de pollution sonore pourraient faire l’objet de poursuites en cas de récidive. « Les Officiers de police judiciaire connaissent déjà la procédure à appliquer. En fonction des heures, il y a des limites à ne pas dépasser dans la production de bruit. Lorsqu’il y a une pollution sonore quelque part, le premier acte pour les officiers, c’est déjà de vérifier si les décibels émis sont conformes. S’il y a dépassement, la procédure dans un premier temps, c’est de verbaliser ceux qui seront pris et s’il y a récidive, c’est de les présenter au parquet », a indiqué le procureur Mario Mètonou, selon ses propos rapportés par La Nation.
Ceux qui se retrouveraient au parquet pour les faits de pollution sonore encourent aussi bien une peine financière qu’une peine privative de liberté, notamment une amende de cinq cent mille francs Cfa et une peine de trente jours de prison.
Plusieurs sont ces tenanciers de bars et autres lieux de culte à enfreindre à la loi-cadre sur l’environnement au Bénin qui fixe des décibels et des heures indiqués en matière de bruits et autres nuisances sonores.
Emmanuel Amour T.
