C’est un véritablement marathon judiciaire qui a débuté ce mardi. Félicien Kabuga a été présenté au procureur général, après la cour d’appel de Paris. Ce mercredi, il comparaît devant la Chambre de l’instruction. Mais à la demande de son avocat, Me Emmanuel Altit, l’audience devrait être renvoyée à mercredi prochain.
La chambre aura alors 15 jours pour se prononcer sur la validité du mandat d’arrêt émis par le Mécanisme, la structure chargée d’achever les travaux du Tribunal international pour le Rwanda. Si elle rend un avis favorable, Félicien Kabuga aura alors la possibilité de se pourvoir devant la cour de cassation, qui aura alors deux mois pour statuer.
La suite logique voudrait que celui qui a fui pendant 26 ans la justice internationale soit transféré à La Haye, aux Pays-Bas. Il devrait ainsi être jugé par le Mécanisme. Son procès se tiendrait alors soit à La Haye, soit à Arusha, en Tanzanie. Mais que se passera-t-il si les autorités rwandaises demandent à le juger ?
L’histoire pourrait alors tourner au bras de fer entre Kigali et La Haye. Serge Brammertz, le procureur du Mécanisme, a écarté une telle hypothèse ce lundi sur RFI, estimant que seule la structure qu’il dirige était compétente pour le poursuivre. Dans les faits, un procès à Kigali n’est toutefois pas impossible. Mais cela passe par une réforme des statuts du mécanisme, réforme qui doit être entérinée par un vote du Conseil de sécurité des Nations unies.
À Asnières-sur-Seine, le voisinage est sous le choc
Félicien Kabuga a été arrêté samedi matin, en banlieue parisienne, à Asnières-sur-Seine, où son voisinage oscille entre le choc et la surprise à la découverte de son identité. Âgé de 84 ans, Félicien Kabuga vivait dans la plus grande discrétion, a relevé notre journaliste Bineta Diagne.
Tous les matins, Saïda ouvre les fenêtres pour jouer avec son fils sur son balcon. Mais ce samedi, elle tombe nez à nez avec des forces de l’ordre qui pénètrent dans son immeuble. « Je vois, postés devant l’immeuble, trois camions de la gendarmerie, avec des gendarmes cagoulés qui avaient ouvert la porte d’entrée. Quelques heures plus tard, on a vu un vieux monsieur, très diminué, se faire embarquer. »
Ce « vieux monsieur », c’est Félicien Kabuga, trop vieux et affaibli pour être menotté, raconte Saïda. « Il n’a pas été menotté, non, non. Il était vraiment très diminué. On le voyait souvent faire ses promenades avec un membre de sa famille, il marchait comme une tortue. »
Félicien Kabuga vivait dans la plus grande discrétion, sous une fausse identité. Si bien que ses voisins, le décrivent comme un personnage distant, à l’image de Julie, la quarantaine. « C’est un voisin qu’on croisait très peu, qui ne parlait pas et qui disait à peine bonjour. »
En lisant les journaux et en découvrant l’identité de son voisin du 3ème étage, pour Julie, c’est la douche froide. « C’est comme si Klaus Barbie ou Hitler vivait dans notre immeuble ! Ce génocide au Rwanda… On est très, très choqués. »
Selon la gendarmerie nationale, ce sont les traces laissées par les enfants de Félicien Kabuga qui auraient permis aux enquêteurs de le localiser après plusieurs années de recherches.
Avec RFI
